Charte des bonnes pratiques de propriété intellectuelle

Avec 33 instituts regroupant 12 800 chercheurs, le réseau Carnot a pour mission de répondre aux besoins d’innovation des entreprises en favorisant notamment les transferts de technologies et de compétences. Afin de répondre au mieux à la demande et dans un soucis de performance les instituts ont adopté une charte des bonnes pratiques de Propriété Intellectuelle et de Transfert des Connaissances et de Technologies.

Elle porte principalement sur la gestion stratégique de la propriété intellectuelle et le transfert de connaissances et de technologies, et vise à préciser les conditions d’un partenariat durable entre les instituts Carnot, les entreprises et les acteurs socio économiques.

Cet engagement est un des points clefs associé au label Carnot décerné à des établissements de recherche français (appelés "Instituts Carnot") par l'Agence nationale de la recherche (ANR) qui leur accorde un soutien financier.